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Marques déposées par la société Commune de Sochaux
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Sochaux Plus qu'une ville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sochaux Plus qu'une ville
Commune de Sochaux, Collectivité locale

Numéro de dépôt :
3834197
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
Sochaux Plus qu\'une ville de Commune de Sochaux

Présentation de la marque Sochaux Plus qu'une ville

Déposée le 20 mai 2011 par la société Commune de Sochaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sochaux Plus qu'une ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la société Commune de Sochaux domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, BP 73089 - 25603 - SOCHAUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 505 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE SOCHAUX, Monsieur Albert MATOCQ-GRABOT domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, BP 73089 - 25603 - SOCHAUX Cedex - France.

La marque Sochaux Plus qu'une ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sochaux Plus qu'une ville est expirée depuis le 20 mai 2021.

Commune de Sochaux a également déposé les autres marques suivantes : LE JOURNAL DE P'TIT BOO LE MINI 123 SOCHAUX , 123 SOCHAUX , SOCHAUX


Commune de Sochaux, Collectivité locale - Place de l'Hôtel de Ville, BP 73089 - 25603 - SOCHAUX Cedex - France - SIREN 212505473


MAIRIE DE SOCHAUX, Monsieur Albert MATOCQ-GRABOT - Place de l'Hôtel de Ville, BP 73089 - 25603 - SOCHAUX Cedex - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.